CSSCT
Comment identifier le rôle, les missions et le cadre réglementaire de la CSSCT ?
Voir dans le programme ↗Explorer les domaines
Formation · Santé, sécurité et conditions de travail
Formation CSSCT et QSE : organiser la collaboration en prévention
Comment mieux travailler avec la CSSCT dans une démarche QSE ? Clarifiez les rôles, partagez les informations utiles et cherchez des points d’appui communs pour la prévention.
Vos questions au quotidien
Articuler les missions de la
CSSCT avec la démarche QSE
La CSSCT et les équipes QSE travaillent sur des sujets communs sans toujours partager les mêmes rôles. Cette formation porte sur leur coopération, la participation aux réunions et la mise en commun des informations utiles à la prévention.
Coopération
Comment analyser les points de convergence entre la démarche QSE et les travaux de la CSSCT ?
Voir dans le programme ↗Démarche QSE
Comment collaborer efficacement avec les membres de la CSSCT en réunions et actions de prévention ?
Voir dans le programme ↗Objectif de la formation
Construire une coopération utile à l’évaluation
et à la prévention des risques
Permettre aux acteurs QSE de collaborer efficacement avec la CSSCT en maîtrisant son rôle, ses missions et les leviers d’action pour intégrer ses travaux dans la démarche QSE de l’entreprise.
À qui s’adresse cette formation ?
Responsables QSE, animateurs sécurité, préventeurs, membres de la direction ou du management impliqués dans la prévention des risques et la démarche QSE, collaborateurs en lien avec le CSE/CSSCT.
Le contenu détaillé ci-dessous vous permet de vérifier les thèmes abordés et leur lien avec vos besoins.
Pré-requisAucun
Compétences visées à l’issue de la formation
Identifier le rôle, les missions et le cadre réglementaire de la CSSCT.
Analyser les points de convergence entre la démarche QSE et les travaux de la CSSCT.
Collaborer efficacement avec les membres de la CSSCT en réunions et actions de prévention.
Intégrer les apports de la CSSCT dans le pilotage du système de management QSE.
Programme
Programme : CSSCT et démarche QSE — 7 heures / 1 jour
1Définition et rôle du CSE et de la CSSCT
- Composition du CSE et de la CSSCT
- Positionnement de la CSSCT dans la gouvernance de l’entreprise
- Spécificités et missions de la CSSCT par rapport au CSE
- Obligation ou non de mise en place selon les effectifs / secteurs / risques
2Cadre réglementaire et obligations légales
- Code du travail : articles de référence
- Décrets et textes réglementaires applicables
- Obligations de consultation et d'information
- Responsabilités de l’employeur et des représentants du personnel
3Missions principales de la CSSCT
- Prévention des risques professionnels
- Amélioration des conditions de travail
- Contribution à l’analyse des accidents / incidents
- Suivi des plans d’actions issus du DUERP ou d’audits
- Appui aux enquêtes et inspections
4Articulation CSSCT / QSE : rôles croisés et synergies
- Points de convergence entre CSSCT et QSE
- Identification des complémentarités
- Comment structurer une coopération durable et efficace
- Limites de périmètre et zones de vigilance
5Participation aux réunions : posture, méthode et valorisation
- Préparation en amont des réunions CSSCT
- Prise de parole, formulation de propositions
- Suivi des décisions et compte-rendu : rôle du QSE
- Exploitation des échanges pour améliorer le système de management QSE Intégration des travaux du CSE/CSSCT dans la démarche QSE
- Comment capitaliser sur les remontées de terrain
- Méthodologie pour intégrer les actions dans les processus QSE
- Exemples d’indicateurs communs / tableaux de bord partagés
- Communication interne et reporting
6Travail collaboratif sur l’évaluation des risques et la prévention
- Co-construction du DUERP : méthode et répartition des rôles
- Implication des membres CSSCT dans l’identification et la hiérarchisation des risques
- Pilotage des plans d’actions de prévention : outils et bonnes pratiques
- Organisation d’actions conjointes (safety days, campagnes, audits internes…)
7Fonctionnement en synergie : outils, méthodes et bonnes pratiques
- Outils de pilotage collaboratifs (rôles du QSE, du président du CSE, etc.)
- Logiciels, supports partagés, matrices de suivi
- Exemples concrets de coordination réussie
- Cas pratiques ou retours d’expérience
Télécharger le programme
Dernière mise à jour du programme : 06/05/2025.
Votre intervenant
Le formateur et son approche pédagogique
CSSCT et démarche QSE
Un consultant QSE pour faire travailler les acteurs ensemble
Formateur consultant
Il fait le lien entre les outils qualité, sécurité, environnement et le fonctionnement d’une CSSCT. Son apport : rendre les informations techniques accessibles aux élus, clarifier les contributions de chacun et organiser un suivi partagé. De quoi rapprocher le pilotage QSE des questions remontées du terrain.
L’organisation en détail
Modalités pratiques, accès et
évaluation de la formation
Retrouvez les modalités d’accès, le déroulement, les méthodes pédagogiques et les informations de fin de formation.
PRO-000356Programme mis à jour le 06/05/20257 heures / 1 jour
Découvrir Formaestro Inscription, organisation et délais d’accès
Modalités et délais d’accès
Sur inscription ou demande de devis, réalisation sous 2 à 4 semaines.
Déroulement de la formation
Formation individuelle ou en groupe dans vos locaux ou à distance en visio-conférence.
ModalitéPrésentiel / À distance
Effectif par session1 mini > 10 maxi
Méthodes et moyens mobilisés
Alternance d’apports théoriques, d’exercices pratiques et de mises en situation concrètes. Cas pratiques et échanges d’expériences entre participants. Supports pédagogiques : fiches pratiques, quiz interactifs, auto-évaluations.
Évaluation des acquis et documents de fin de formation
Évaluation
Auto-évaluation et/ou QCM pour évaluation des connaissances avant entrée en formation et évaluation des acquis en cours ou en fin de formation.
Attestation des acquis et certificat de réalisation
Attestation des acquis / Certificat de Réalisation
Accessibilité aux personnes en situation de handicap
Si vous êtes en situation de handicap, merci de bien vouloir nous contacter au préalable afin que nous puissions définir ensemble les modalités nous permettant de vous former dans les meilleures conditions.
Parlons de vos besoinsFormats et organisation des sessions
Inter-entreprises
Disponible en intraUne session dédiée à votre équipe
Cette formation est proposée uniquement en intra. Nous convenons ensemble des dates et de l’organisation.
Intra-entreprise
La session est réservée à votre structure. La date est organisée avec votre équipe, en présentiel dans vos locaux ou à distance, en classe virtuelle.
Sur-mesure
Décrivez vos besoins pour étudier une proposition adaptée. Ses objectifs, son contenu et sa durée seront définis avec vous.
Participer à distance : les conditions techniques
La classe virtuelle se déroule en direct. Prévoyez un ordinateur avec une connexion Internet stable, un micro et un environnement permettant de participer aux échanges. Un casque et une caméra sont recommandés.
Vérifiez que votre équipement professionnel autorise l’outil de visioconférence retenu. Les informations de connexion et les consignes de participation vous seront communiquées pour la session.
Du premier échange à la fin de formation
Les étapes de votre parcours de formation
- 1
Préparer votre participation
Préciser votre besoin, choisir le format et convenir des conditions d’organisation.
- 2
Travailler les thèmes du programme
Alterner apports, exercices, cas pratiques et mises en situation avec le formateur.
- 3
Faire le point sur les acquis
Évaluer les acquis et identifier vos axes de progression. L’attribution finale prévue figure dans les informations pratiques.
Budget et financement de votre formation
Précisez le nombre de participants et le format souhaité pour préparer votre demande. Notre équipe peut échanger avec vous sur votre projet.
Questions fréquentes
Questions fréquentes sur la
formation CSSCT et démarche QSE
Consulter le guide CSE Comment faire le lien entre la CSSCT et une démarche QSE ?
La formation met en regard les sujets suivis par la CSSCT et les outils de la démarche qualité, sécurité, environnement. Vous travaillez les points de rencontre pour partager des observations utiles et éviter des démarches qui avancent séparément.
Comment préparer une réunion avec la CSSCT en tant qu’acteur QSE ?
Vous abordez le choix des informations à apporter, la présentation des risques et la posture dans les échanges. Un sujet concret et des faits compréhensibles facilitent la discussion avec les membres de la commission.
Peut-on travailler la façon de suivre les actions de prévention ensemble ?
Oui, les outils collaboratifs et l’intégration des apports de la CSSCT sont étudiés. Le travail consiste notamment à clarifier les actions, les interlocuteurs et les informations nécessaires à leur suivi.
Que transmettre pour préparer une session CSSCT et QSE ?
Décrivez votre organisation, les liens actuels avec la CSSCT et un exemple de difficulté de coordination. Un support de réunion ou un tableau d’actions anonymisé peut être proposé après échange avec le formateur.
Le responsable QSE peut-il effectuer seul les inspections au nom des élus ?
Son appui technique peut aider, mais il ne remplace pas automatiquement les attributions du CSE ou de la CSSCT. Définissez le rôle de chacun, les observations partagées et la restitution aux élus. La coopération doit leur permettre d’exercer leur propre analyse et leur suivi.
Faire le bon choix
Choisir une formation adaptée à vos besoins
Choisissez cette formation pour améliorer la collaboration CSSCT–QSE. Pour exercer la présidence de la commission, consultez le programme dédié ; pour cibler l’analyse du document unique côté CSE, découvrez la formation DUERP.
président de la CSSCT : préparer et animer la commission · DUERP pour le CSE : analyser les risques et agir en prévention
Ils font confiance à Formaestro
Les retours sur Formaestro
Retours d’expérience
des participants
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